14-08-2012 22:28 - S.Homody : « La République : Buts et Fondements » (Destinée aux Stagiaires du CPOS de ...

I. La République en Général.
Définition :
Le Terme République que l’on rencontre dans toutes les langues (mis à part l’arabe et les langues d’ethnies Islamiques comme le persan, le turc, le kabyle, le kurde etc. ) vient du mot latin « Res Publica » qui veut dire littéralement chose publique. C’est une forme de gouvernement dans laquelle le peuple exerce la souveraineté soit directement, soit par l’intermédiaire de délégués élus.
Il faut éviter la confusion avec un autre terme à lui si intimement lié : « Démocratie » (ou pourvoir du peuple en grec Démos Kratia) qui est un régime par lequel le peuple exerce la souveraineté (abstraction de la forme de gouvernement : monarchique, impérial, républicain etc.).
1.Origine des notions de « République » et de « Démocratie ».
2.1. Anciennes
a) La première constitution écrite connue est de Hamourabi, roi de Mésopotamie vers 1500 avant Jésus Christ. Plus tard cette notion de démocratie, inséparable du principe de chose publique, des Res Publica, va éclore et prospérer plus profondément et plus durablement en Grèce.
b) Avant l’ère chrétienne, en Grèce, l’homme d’Etat Périclès (495-429) imprime à Athènes une orientation démocratique qui permettra, à la grande cité de développer une civilisation remarquable dans tous les domaines. Le siècle s’appellera d’ailleurs « siècle de Périclès ». Périclès en 431 avant J.C. disait :
« Légalité est assuré à tous par les lois, mais en ce qui concerne la participation à la vie publique chacun obtient la considération en raison de son mérite et la classe à laquelle il appartient importe moins que sa valeur personnelle ; enfin nul n’est gêné par la pauvreté ou par l’obscurité de la condition sociale s’il peut rendre des services à la cité et la liberté est notre règle dans le gouvernement de la République »
Après ce visionnaire, d’autres Athéniens et notamment Cicéron (470-399 avant Jésus Christ (J.C) et Platon (428-347) vont amplement théoriser les vues politiques de Périclès. Platon notamment écrira ses remarquables traités « de la République et des lois ; Athènes et d’autres fameuses cités grecque de l’antiquité comme Thèbes ou Corinthe verront fleurir des sociétés démocratiques ou plutôt crypto – démocratiques.
c) Si la démocratie est amplement hellène, la République, elle, est un produit de Rome. En effet sur les bords du Tibre, un système du gouvernement pyramidal avec élection va triompher :
- Le peuple souverain siège dans les comices,
- Les comices désignent les magistrats,
- les magistrats exercent le pouvoir d’une façon collégiale à l’image d’un gouvernement républicain et désignent des empereurs qu’ils pouvaient déchoir par un genre de vote de méfiance.
En réalité et quoique « Républicain » en apparence ce pouvoir n’était démocratique qu’approximativement. En effet en la République romaine, le pouvoir était entre les mains de familles riches, c’et la domination des patriciens.
Signalons, dans un proche registre, la tendance romaine intégrationniste de peuples vaincus –(si proche de l’assimilation chère à l’Empire Française) qui dénote la vocation permanente des peuples latins à l’Universalité.
Le principe de citoyenneté si chère à Rome et si usité pour romaniser les « peuples barbares » privilégie l’égalité » « le droit et sa prééminence ». Comme le dit le texte de l’empire Claude trouvé récemment.
Le grand théoricien de la prééminence du droit et de l’égalité, c’est-à -dire de la démocratie et du pouvoir « Républicain » restera le Sénateur Cicéron (106 – 43 avant Jésus Christ).
2.2. L’Etat Musulman
Le judaïsme es une religion sans prosélytisme et est resté un club fermé, le christianisme, au contraire, est universel mais à tout de suite refusé, de se mêler à ce qui « appartient à César » se limitant en théorie, au seul aspect spirituel de la vie.
L’Islam, au contraire, traite de la totalité de la vie et ne pouvait donc qu’imprimer son cachet à la forme de gouvernement des croyants.
L’Islam est né à l’origine en milieu arabe où n’existait que vieille souvenance d’un Etat Centralisateur du temps de la splendeur du Yémen. A Médine pourtant codifié par le Coran et par la pratique (Sunna) du Prophète (sur lui le salut et la paix). La théorie du pouvoir allait voir le jour. Les sourates médinoises posaient vraiment les jalons de la conduite de l’Etat Musulman.
Nous retiendrons pour ce qui concerne notre propos deux idées essentielles :
- Le principe du consensus, de la concertation ou encore de la choura.
- Le principe de l’alternance du pouvoir implicitement exprimé.
Les quatre premiers califes sans qu’il y ait en élection seront néanmoins désignés en de larges concertations même s’il faut souligner cependant que le choix s’est opéré exclusivement à l’intérieur du clan koreichite.
Il faudra attendre l’assassinat d’Ali, à koufa, pour assister à la dérive monarchique du califat et l’instauration de pouvoirs autoritaires oligarchiques héréditaires à la tête des l’Etats musulmans (la dynasties des Béni Omaya).
Mentionnons pour mémoire la grande période d’obscurantisme et de pouvoirs absolus que connaîtra l’univers musulman jusqu’au XVI ème siècle de l’ère chrétienne et passons.
3. Origines modernes
Après les pouvoirs de droit divin autocratiques et despotiques, plusieurs révolutions qui secouent le monde occidental poseront les fondements modernes et contemporains des libertés et du triomphe du desiderata populaire.
Il s’agie des révolutions hollandaise, anglaise, américaine et française.
a) La révolution hollandaise est la premier au XVIéme siècle. Cette Révolution anticolonialiste (contre la mainmise espagnole) opposait au droit divin, « le droit naturel de l’homme » développé par le Hollandaise GROTINS.
b) La révolution anglaise au XVIéme siècle fera avancer sérieusement le principe démocratique en Europe.
Cromwell son leader déclarait déjà intelligemment : « l’Etat en choisissant ses serviteurs, se désintéresse de leurs opinions, qu’ils servent fidèlement et cela suffit », mais cette révolution n’a pas seulement permis l’éclosion de cette étonnante tolérance, elle a fait triompher sur le plan social, et face au pouvoir monarchique, les privilèges de la prééminence du parlement.
Le traité du gouvernement civil de John Locke justifiant théoriquement la révolution anglaise de 1688 par le « contrat de gouvernement » entre les peuples et les gouvernants est une innovation qui conditionnera une évolution irrésistible vers la conquête des libertés populaires fondamentales.
Le traité impose en effet aux gouvernements le respect des « droits imprescriptibles » de l’individu (liberté, sûreté, propriété).
Mais ni la révolution hollandaise, ni la révolution Anglaise ne se départiront de leur attachement au principe monarchique.
c) La révolution « indépendantiste » américaine est, elle, un mouvement populaire, même si ses leaders sont souvent des aristocrates ou autre privilégiés. Elle est née de l’exaspération des colonies anglaises d’Amérique du Nord devant l’exploitation colonialiste dont elles étaient victimes de la part de leur métropole.
Egalement l’influence des idées libérales de la révolution anglaise et celle des grands penseurs français (dont nous verrons plus loin les idées essentielles) ne sont pas étrangères à la volonté de libération en Amérique : la déclaration d’indépendance des colonies (13) révoltées d’Amérique proclame haut et fort :
- «… Tous les hommes sont nés égaux .doués par le créateur de certains droits inaliénables dont la vie, la liberté, la recherche du bonheur… ».
- Ou encore «… Les gouvernement sont établis parmi les hommes, qui garantissent ces droits et leur juste pouvoir émane du consentement devient destructrice de ce but, le peuple a le droit de la changer ou de l’abolir… ».
Les Etats libres et indépendants d’Amérique, font ainsi avancer la notion de libertés individuelles et droits de censure du citoyen mais ne parlent pas encore de « République ». Celle-ci n’interviendra qu’après la Ratification, en 1788, de la constitution. La République sera installée en Août 1789 après l’élection de Georges Washington comme Président et d’un congrès.
Ce congrès rédige, en décembre 1789, les dix amendements de la constitution qui garantissent les libertés individuelles (Expression – Presse – Religion – Réunion) et l’habeas corpus. La convention de Philadelphie, en 1789 ; sera la véritable charte de la République en Amérique et partout ailleurs.
Les constituants américains admettent tous les principes de la souveraineté populaire et du droit de la majorité d’imposer par le droit et non la violence sa volonté sur la minorité ; mais ils redoutaient la tyrannie que cette majorité pouvait exercer sur la minorité.
Les mêmes constituants voulaient empêcher les riches d’exploiter les pauvres et empêcher les pauvres de dépouiller les riches. Citons pour illustrer leur état d’esprit plein de prémonition, de lucidité le mot célèbre d’Edmond Randolph représentant de la Virginie : «… mettre un frein constitutionnel à la turbulence et autres folies de la démocratie ».(joliment bien dit.)
d) Révolution Française
Le XVIIIéme siècle, connue en France comme étant « le siècle » des lumières, a été brillant surtout par le nombre et la qualité incomparables de ses penseurs, Beaucoup se sont distingués par leur contestation du despotisme, la mise en exergue de la raison et de la tolérance.
Cette mise en cause de l’autorité s’est traduite notamment par la revendication de la séparation des pouvoirs (déjà établie par la révolution anglaise de 1688) exécutif et législatif. A l’absolutisme de droit divin ils opposaient le droit naturel et le contrat social (J.J. Rousseau). A l’oppression ils opposaient le droit à la résistance. , à adversaire résolu de la tyrannie. Montesquieu introduit une nouvelle notion, la troisième, le pouvoir judiciaire qu’il faut également rendre indépendant.
Montesquieu introduit aussi la notion de corps intermédiaires (noblesse et parlements gardiens de loi) capables de contrebalancer le pouvoir du prince (cf. Montesquieu in esprit des loi).J.J.Rousseau introduit la notion de « souveraineté populaire » qui est d’après lui la seul forme légitime d’expression de la volonté populaire. Elle est « inaliénable et indivisible ». Les « représentants du peuple » ne peuvent être élus qu’au suffrage universel. Ils sont révocables et dotés de mandats impératifs.
Mais, « le contrat social » (1775), « Emile » (1762) tous deux de Rousseau et Montesquieu dans « l’esprit des lois » (1748) sont encore attachés à la Monarchie, mais une monarchie tempérée par la souveraineté populaire.
- « Pour qu’on ne puisse pas abuser du pouvoir, il faut que (…) le pouvoir arrête le pouvoir (…) « assure Montesquieu.
- « La puissance exécutrice doit être entre les mains d’un monarque parce que cette partie du gouvernement (…) est mieux administrée que par plusieurs (…) ajoute t-il encore.
Ce bouleversement des mentalités ne pouvait pas contribuer à la remise en cause d’une monarchie française qui, d’après la formule du député montagnard de la Sarthe René Levasseur : « née au milieu de la barbarie du moyen âge…en portait encore, en 1789, les stigmates infestés ».
Le 14 juillet 1789, à la fameuse prise de la Bastille, sont établis les principes de « liberté, égalité ». Et le 4 août 1789 les constituants abolissent les privilèges de la féodalité et « proclament les hommes libres et égaux en droits » Cependant la 1ère constitution française écrite (celle de septembre 1791) le code pénal n’établissement pas les libertés essentielles reconnues d’opinion et de conscience. Ni l’une ni l’autre ne sont explicites quant à la liberté de réunion ou celle du culte.
La constitution sépare les pouvoirs mais elle est monarchique. Et la 1ère République sera éphémère quant – elle sera établie. La 2ème République sera également éphémère. Et il faudrait attendre la chute du 2ème Empire, en 1871, pour que s’établisse définitivement la République en France.
Si le fondement historique de la République a été la démocratie, la nécessité de l’égalité et le rejet de l’absolutisme en ont raffermi l’existence. Si encore son fondement institutionnel a été, éventuellement, la nécessité de séparer les pouvoirs législatifs et exécutifs, puis judiciaire, le fondement réel et la garantie de pérennité de la République a été le renforcement des droits de l’homme.
Aujourd’hui quatre documents constituent la bible et le Coran de ces droits de l’homme :
- “The Bill Of Rights » (anglaise) de 1689.
- « La déclaration de l’indépendance américaine » de 1776.
- « Les droits de l’homme et du citoyen » de 1789 de la Révolution Française.
- « La Déclaration Universelle de Droits de l’Homme » de 1948.
II. La République et nous
1. Héritage Culturel Mauritanien
- Au-delà de leur pluralisme ethnique, il y a une unité remarquable de l’héritage civilisationnel des différentes composantes nationales mauritaniennes. L’Islam est l’unique soubassement de leur concept du pouvoir comme de leur vision du monde.
- C’est dire que cette vision ne diffère pas de celle communément admise au sein de la Umma et qui, grosso modo, s’inspire du concept figé depuis Maouya Ibn Ebi Safian et l’avènement du Califat héréditaire, monarchique.
Bien sûr les expériences d’Etat ou de crypto- Etats qui ont fleuri sur les territoires qui deviendront Mauritaniens (Etat almoravide saharien, Ghana, Almamat poular, Emirats maures, autres) ne pouvaient être que des pouvoirs autocratiques. Des Emirats monarchiques que ne tempère aucun autre pouvoir.
2°) Héritage colonial :
Depuis 1946 et sa transformation en territoire d’outremer de la République Française, la Mauritanie a joui 14 ans durant d’un système artificiel transposé a partir de l’expérience historique Française.
Plusieurs partis ont vu le jour, une relative liberté d’expression, de réunion et d’association a été octroyée.
En Novembre 1958 a été proclamée la République Islamique de Mauritanie, Etat autonome de l’ensemble français qui deviendra indépendante en 1960.
Une première constitution Républicaine sera adoptée en 1961 et sera plusieurs fois amendée (et chaque fois pour restreindre les libertés publiques et imposer un monolithisme partisan) avant d’être suspendue le 10 juillet 1978 à la faveur du coup d’Etat Militaire.
La République vivra alors sous le régime des chartes militaires provisoires hormis la tentative éphémère (Décembre 80, Avril 81) pour promulguer une constitution démocratique.
Les comités Militaires de Redressement et de Salut légiféraient par simples ordonnances et conformément aux chartes octroyées.
3°) La constitution de 1991, celle de la II République.
Cette nouvelle constitution de 1991 jette les bases, c’est en tout cas son ambition, de l’identification du pays et de la codification de son credo Républicain.
Elle affirme en son préambule, sa foi en ALLAH, son attachement à l’Islam, et aux principes démocratiques et certains droits et libertés : Droits à l’égalité ; la garantie des libertés et droits fondamentaux de la personne humaine, le droit de la propriété, les droits économiques et sociaux, les libertés politiques et syndicales ; les droits attachés à la famille, etc.
Egalement dans ses dispositions générales, elle affirme l’égalité des citoyens devant la loi, la souveraineté populaire, le principe du suffrage universel. Elle précise l’identité civilisationnelles du pays en décrétant. L’islam religion d’Etat et l’arabe sa langue nationale officielle.
Cette constitution affirme son attachement à l’habeas corpus, au droit de grève, à l’égalité devant l’impôt, à la protection de l’étranger et le droit d’asile. Elle établit la séparation stricte des pouvoirs et crée un parlement à deux chambres, l’une pour la représentation populaire (Assemblée Nationale) l’autre pour celle de l’espace et des particularismes (le Sénat) etc.
La constitution est compétée par deux lois fort importantes celle relative aux partis politiques qui ouvre la voie au pluralisme politique, celle relative à la libertés de la presse.
Ainsi les fondements théoriques de la République et de la démocratie Mauritanienne sont posés :
- Une constitution qui codifie les libertés fondamentales, et l’équilibre des pouvoirs.
- Une série des lois sur les droits expressions et d’association du citoyen.
- Néanmoins l’expérience ne sera concluante que si d’autres rouages fonctionnent convenablement et si certaines conditions sont remplies.
Le rouage qui conditionnera la réussite définitive de notre expérience est la mise en place d’une administration adaptée à nos conditions spécifiques.
Cette Administration, c’est-à -dire l’état permanent et donc non partisan est « le Fondateur et le garant de la norme » il conditionne la pérennité et la stabilité de « l’organisation démocratique des républiques modernes ».
Mais nous devons surveiller « le despotisme administratif (qui) est seul qu’aient à craindra les démocraties » ! (citation d’Alexis de Tocqueville ). Parmi les conditions qui permettront à l’expérience d’échapper aux heurts, notons en premier lieu la transparence, des consultations électorales, elle mêmes tributaires d’un état civil fiable.
D’autres conditions doivent être remplies : crédibilité et renforcement de la presse nationale, crédibilité et renforcement des partis politiques. Mais pour tout cela « laissons le temps au temps » en empruntant la formule d’un homme d’Etat contemporain.
Conclusion :
Certes l’idée de « République » et de « Démocratie » sont inséparables, depuis l’antiquité de la culture d’occident. Certes aussi penseurs et société occidentaux, depuis 25 siècles ont fait mûrir cette démocratie et la République est leur œuvre pour son « produit » fini.
Pourtant l’Etat Musulman de Médine entre l’an 0 et l’an 30 de notre ère peut être aussi assimilé à une République théocratique peut-être, mais à une République quant même. Mieux, l’Islam en mettant l’accent sur la nécessité du consensus et sur l’alternance privilégie la démocratie. Les droits de l’homme, autre élément de consolidation de l’idée démocratique, et notamment le principe de la protection des minorités et leur droit à la différence, ont amplement fleuri à l’aube de l’Islam et sont fondement de la charia.
Les excès des prétendus intégristes n’y changeront rien, tout comme la propagande anti-islamique des ennemis de notre religion. C’est dire que « République » et « Démocratie » doivent être considérées par nous comme héritage commun de l’humanité, auquel notre famille civilisationnelles a déjà contribué et qui conditionnera tout progrès réel dans un univers où il nous faudra être forts pour préserver nos valeurs, notre héritage et notre civilisation.
Bref le fondement constitutionnel et réglementaire de la République en Mauritanie existent désormais. L’Etat non partisan et l’armée, je n’en doute pas seront des éléments essentiels pour la défense de la République. Le danger, le vrai qui menace cette République et notre démocratie c’est l’élite qui en Afrique et en la Patrie arabe est, depuis 30 ans, un prédateur à l’image des sauterelles, des rats et de certaines catégories d’animaux et d’oiseaux nuisibles.
Qui a dit encore : « toute société a besoin d’une aristocratie et surtout une République, mais il est vrai que celle dont s’est dotée la nôtre, avec sa haute administration commence à rassembler à la noblesse d’ancien régime : trop de privilèges et pas assez de services ».
Wasalamou Alikoum Wa Rahmatou Lahi Wa Barakatouhou.
Mohamed Said Homody